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Marques déposées par monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER
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COTEAUX DES BAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DES BAUX
Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER

Numéro de dépôt :
1350473
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/1995
COTEAUX DES BAUX de Philippe PAUL-CAVALLIER

Présentation de la marque COTEAUX DES BAUX

Déposée le 30 juillet 1985 par monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTEAUX DES BAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER domicilié(e) Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque COTEAUX DES BAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DES BAUX est expirée depuis le 30 juillet 1995.

Philippe PAUL-CAVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CANTO FIOLO , BOIS SOLEIL , LE ROUCASSIER , CANTO GALINE


Monsieur Philippe PAUL-CAVALLIER - Domaine de la Vallongue, 13810 EYGALIERES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Vin V.D.Q.S, d'appellation d'origine contrôlée, Côteaux des Baux de Provence.